1. Éditeur du site

Nom du site : Neige Design
URL : neigedesign.fr

Éditeur :
Marion Weissbecker
Profession libérale – Programmation informatique

SIRET : 877 771 451 00029
Date de création : 15/09/2024
Code APE : 6201Z – Programmation informatique

Adresse du siège social :
7, rue Hector Berlioz
69009 Lyon

Email : contact@neigedesign.fr
Téléphone : 07 69 92 23 43

Régime fiscal :

• BNC (Bénéfices non commerciaux) – Régime spécial BNC
• TVA : Franchise en base de TVA (article 293B du CGI)
• TVA non applicable, article 293 B du CGI

Directrice de publication : Marion Weissbecker

2. Hébergement

Hébergeur du site :
OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France

Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé depuis la France)
Site web : www.ovh.com
Email : support@ovh.com

RCS Lille Métropole : 424 761 419 00045
Code APE : 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. Propriété intellectuelle

3.1 Droits d’auteur

L’ensemble du contenu de ce site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, logiciels, etc.) est la propriété exclusive de Neige Design ou de ses partenaires, sauf mention contraire.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit préalable de Neige Design.

3.2 Marques

Les marques, logos et signes distinctifs reproduits sur ce site sont la propriété de Neige Design ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos sans autorisation préalable et écrite de Neige Design est interdite.

3.3 Crédits

• Design et développement : Neige Design

4. Données personnelles

La collecte et le traitement de vos données personnelles sont régis par notre Politique de confidentialité – RGPD.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition aux données personnelles vous concernant.

Pour exercer ces droits, contactez-nous à : contact@neigedesign.fr

5. Cookies

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6. Limitation de responsabilité

6.1 Contenu du site

Neige Design s’efforce d’assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition.

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6.2 Liens hypertextes

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6.3 Interruption de service

Neige Design se réserve le droit d’interrompre, de suspendre ou de limiter l’accès à tout ou partie du site, notamment pour des opérations de maintenance, sans préavis.

7. Droit applicable et juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.

En cas de litige et à défaut d’accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents conformément aux règles de droit commun.

Tribunaux compétents : Tribunaux de Lyon

8. Accessibilité

Neige Design s’engage à rendre son site accessible conformément aux standards du web et aux recommandations WCAG.

Si vous rencontrez des difficultés d’accès, contactez-nous à : contact@neigedesign.fr

9. Médiation

Conformément à l’article L.612-1 du Code de la consommation, en cas de litige, vous avez la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation.

Plateforme de règlement en ligne des litiges :
Résolution des litiges en ligne

10. Crédits techniques

CMS / Technologies utilisées :  : WordPress, Elementor Pro
Hébergement : OVH
Certificat SSL : [Let’s Encrypt / OVH]
Analytics : Google Analytics

11. Contact

Pour toute question concernant ces mentions légales :

Email : contact@neigedesign.fr
Adresse postale :
Neige Design
Marion Weissbecker
7, rue Hector Berlioz
69009 Lyon